Conditions générales de vente
1. Préambule :
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes effectuées par le biais du site internet l’Atelier Camélia (ci-après dénommé « le site »).
En passant commande sur le site, le client (ci-après dénommé « l’acheteur »)
Accepte sans réserve les présentes conditions.
2. Identification de l’entreprise :
L’Atelier Camélia
Siege sociale :24ter allée de neyra 33470 Gujan-Mestras
Numéro de SIRET : 93183876700016
Responsable : Gilet Margaux
Contact : mail : ateliercameliaart@gmail.com
Téléphone : 0695243657
3.Produits :
L’Atelier Camélia propose à la vente de bijoux artisanaux fait et assemblés à la main dans l’atelier situé sur le Bassin d’Arcachon.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur le site dans « description ».
Les photographie des produits sont fournie à titre indicatif et représente le plus fidèlement possible celui-ci, a noter toutefois il est possible que la forme ou la couleur varie très légèrement notamment lors qu’il s’agit de matière première issu d’élément naturelle tel que les perle en pierre, perle de nacre, perle d’eau douce et perle en céramique qui sont produite à la main.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
En cas de réaction allergique, l’Atelier Camélia ne se tient pas pour responsable.
4.Commande :
Toute commande passée sur le site constitue l’acceptation sans réserve des présentes CGV. L’acceptation irrévocable des présentes conditions de vente de de la CGV qui ne peut êtes remise en cause que dans la limite prévue dans la CGV. L’acheteur s’engage à fournir des informations complètes et exacte lors de la commande (si l’adresse est invalide, nous ne sommes tenue d’aucune responsabilité). L’atelier Camélia se réserve le droit de refusé ou d’annuler toute commande en cas de litige avec l’acheteur, ou pour tout autre motif légitime. Il s’agit d’une commande avec obligation de paiement de l’acheteur. Les produits demeurent la propriété de l’Atelier Camélia jusqu’au complet encaissement de la commande. L’acceptation des présentes CGV lors de la commande passée par l’acheteur, constitue une signature électronique, qui a valeur entre partie au même titre qu’une signature manuscrite. Un e-mail de confirmation de commande sera envoyé l’acheteur par voie électronique, de façon préalable à l’expédition de la commande, et rend la vente définitive sous réserve du droit de rétractation.
5.Prix :
Les prix des produits sont indiqués en euros (EUR), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. L’Atelier Camélia se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, cependant les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Les prix tiennent compte des taxes applicables au jour de la commande, et tout changement du taux de ses taxes sera répercuter sur le prix des produits disponible sur le site.
Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la commande en euros et en ligne.
6.Le paiement :
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement proposer sur le site au moment de la commande. Le paiement est sécurisé par un prestataire de service de paiement en ligne. La commande sera considérée comme définitive qu’après confirmation de l’accord des centres de paiement bancaire.
7.Livraison :
Les produits sont livrés à l’adresse indiqué par l’acheteur lors de la commande. L’Atelier Camélia s’engage à expédier les commandes dans un délai d’expédition de 2 à 5 jours ouvrés après la réception du paiement.
Les délais de livraison varient en fonction du transporteur et de la destination.
L’Atelier Camélia ne peut être tenus pour responsable des retards de livraison imputable au transporteur.
Les frais d’expéditions incluent les frais de ports à la charge de l’acheteur. Les frais de préparation de commande et d’emballage sont offerts. Les frais d’envois sont offerts pour toutes commande supérieur ou égale à 100EUR d’achat TTC (frais de port compris)
Nous ne pouvons regrouper deux commandes placées séparément et des frais d’expéditions s’applique à chacune d’entre elle. Les dimensions des enveloppes sont appropriées et vos articles correctement protégés.
8.Droit de rétractation et retour produit :
Conformément aux dispositions légales, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours calendaire à compter de la réception des produits pour exercer sont droit de rétractation, sans avoir à justifier le motif ni à payer de pénalités. Toute demande de retour doit être faite dans les quatorze (14) jours suivant la réception des produits de votre commande par e-mail à : ateliercameliaart@gmail.com le retour devra être effectué à l’adresse indiqué sur le retour e-mail. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complet (ils ne doivent pas avoir été porter, déformé ou endommagé ainsi que leur emballage d’origine) sans quoi l’Atelier Camélia se réserve le droit d’annulation du remboursement.
Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur. L’Atelier Camélia remboursera l’acheteur dans un délais de 14 jours suivant la réception des produits retournés.
ATTENTION : Les remboursements ne couvrent pas les frais de livraison mais seulement le montant du bijou acheté.
En cas de dépassement de garantie, nous ne reprenons ni n’échangeons aucun article, quel que soit la raison invoquée.
Quand le délai expire un samedi un dimanche ou un jour férié, il est porté sur le jour ouvré suivant.
Les échanges et remboursement ne sont pas possible sur la catégorie « GRIGRI », en effet selon la loi de l’article L221-28code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Les bijoux de la catégorie » GRIGRI » étant fabriqué sur mesure pour chaque acheteur, nous n’effectuons aucun retour, échange ou remboursement sauf en cas de commande non conforme.
Un envoi avec suivi est recommandé, celui-ci est une preuve de retour, sans quoi aucune enquête ne serait possible pour déterminer l’endroit du colis. En cas de perte de colis par l’organisme de livraison, l’Atelier Camélia n’est tenue d’aucune responsabilité. En cas de litige vous devrez prouver que vous avez respecté le délai du droit de rétractation.
Marche à suivre retour produit :
1. emballez votre bijou
2. inclure l’article dans sa pochette cadeaux d’origine
3. veillez à protéger le produit
4. rendez vous dans un bureau de poste pour faire affranchir et renvoyer le colis a l’adresse indiquée
9.Garantie et réclamation :
Les produits sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie vices cachés. En cas de non-conformité du produit ou de défaut, l’acheteur doit contacter le service client dans les plus brefs délais.
L’Atelier Camélia s’engage à échanger ou rembourser le produit défectueux, sous réserve de disponibilité des stocks. Nous vous rembourserons sur le mode de paiement utilisé lors de votre commande.
10.Modification CGV :
L’Atelier Camélia se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions s’appliquerons à toutes commande passée après leur publication sur le site.